Réponse Expert : assistance juridique professionnels de santé

Les taux de promotion connaissent de profonds changements en 2023-2024

Sur la cinquantaine de grades hospitaliers listés ce 8 mars par arrêté ministériel, seize voient leur ratio promus-promouvables 2023-2024 augmenter par rapport aux années 2020-2022. Vingt-trois enregistrent une diminution de leur taux de promotion. Lire la suite

Catégorie : Organisation des établissements

Une unité pour malades difficiles peut s’implanter hors du site autorisé en psychiatrie Lire la suite

Catégorie : Ressources humaines

Règles d’alimentation du CET avec des jours de congés annuels (FPH) Lire la suite

Catégorie : Organisation interne

Présence des directeurs adjoints en séance CSE et F3SCT Lire la suite

Questions fréquemment posées à nos experts juridiques

Autre thématique

Pouvoir adjudicateur de l’établissement support de groupement hospitalier de territoire (GHT) Lire la suite

Catégorie : Ressources humaines

Les modalités d’attribution de la prime de service pour un agent de la fonction publique hospitalière Lire la suite

Catégorie : Ressources humaines

Le travail de nuit d’une aide soignante Lire la suite

Catégorie : Organisation des établissements

Le transport des patients Lire la suite

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Questions fréquentes

Quelles sont les modalités d’attribution de la prime de service pour les agents de la FPH ?

Les modalités d'attribution et le calcul de la prime de service dépendent de multiples éléments
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Quelle procédure mettre en place pour placer un fonctionnaire en CLD après un CLM ?

Si l'agent a épuisé ses droits à congés ou non, la procédure diffère.
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Faut-il conserver les archives papier dans le cadre du DPI ?

Le dossier patient fait partie des documents soumis à conservation par les établissements de santé.
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Quelle procédure faut-il suivre lors de la saisie du dossier médical d'un patient ?

Il existe des dispositions légales et réglementaires pour ce type de procédure
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Les taux de promotion connaissent de profonds changements en 2023-2024

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