Abonnement tacite
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Afin de garantir une parfaite transparence sur les règles applicables à nos services, Hospimedia Groupe archive l’historique de ses Conditions Générales d’Abonnement (CGA) .
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Les CGA applicables à votre abonnement sont celles en vigueur à la date d’émission de votre contrat (ou, à défaut, à la date de sa signature).
Ces conditions restent la référence juridique pendant toute la durée de votre relation contractuelle, y compris lors des renouvellements par tacite reconduction, sauf signature d’un nouveau contrat.
Chaque document archivé ci-dessous comporte une mention de date dans son intitulé ainsi qu’en pied de page.
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pdf) - En pied de page de chaque page
Nous vous invitons à vous référer à l’édition correspondant à la création de votre engagement pour connaître vos droits et obligations.
Conditions Générales d’Abonnement Hospimedia Réponse Expert information juridique – Abonnement tacite
CGA_HOSPIMEDIA_REPONSE_EXPERT_INFORMATION_JURIDIQUE_20260320
CGA_HOSPIMEDIA_REPONSE EXPERT_INFORMATION_JURIDIQUE_20260101
CGA_HOSPIMEDIA REPONSE EXPERT_INFORMATION_JURIDIQUE_20240306
Conditions Générales d’Abonnement Hospimedia Réponse Expert Veille juridique – Abonnement tacite
CGA_HOSPIMEDIA VEILLE REPONSE EXPERT_VEILLE_JURIDIQUE_20251215
Abonnement express
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Les CGA applicables à votre abonnement sont celles en vigueur à la date d’émission de votre contrat (ou, à défaut, à la date de sa signature).
Ces conditions restent la référence juridique pendant toute la durée de votre relation contractuelle, y compris lors des renouvellements express, sauf signature d’un nouveau contrat.
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- Dans le nom du document (Exemple : CGA_Hospimedia_EXPRESS_AAAA_MM_DD.
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Conditions Générales d’Abonnement Hospimedia Réponse Expert information juridique – Abonnement express
CGA_HOSPIMEDIA_REPONSE_EXPERT_EXPRESS_INOFRMATION_JURIDIQUE_20260320
CGA_HOSPIMEDIA_REPONSE_EXPERT_EXPRESS__INFORMATION_JURIDIQUE_20260101
CGA_HOSPIMEDIA REPONSE EXPERT_EXPRESS__INFORMATION_JURIDIQUE_20240306
Conditions Générales d’Abonnement Hospimedia Réponse Expert Veille juridique – Abonnement express
CGA_HOSPIMEDIA VEILLE REPONSE EXPERT_EXPRESS_VEILLE_JURIDIQUE_20251215
